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Immatriculation

Le site http://www.minos-bois.com est exploité par MINOS Association loi 1901, association déclarée dans le répertoire national des associations sous le numéro W 881000173 et dont le siège social est sis au 345, rue des Prussiens, 88410 Monthureux-sur-Saône.

N° de TVA intracommunautaire : FR17 490 275 476 000 37.

Directeur de la publication : Raynald Magnien-Coeurdacier, Directeur de MINOS Association loi 1901, joignable au 03 29 09 00 82 ou à l'adresse contact@minos-ess.org.

Hébergeur du Site

Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1.

Crédits

Conception et production : Ce site a été conçu et réalisé par les équipes de MINOS à l'aide du logiciel PrestaShop.

Nos Sapins Design en vente sur ce site  font l'objet d'un dépôt auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) n°2011 0670 par l'intermédiaire du Cabinet Belger Rhein Poupon, Conseil en Propriété Industrielle en tant que "Sapin décoratif". La publication n°890 725 de ce modèle déposé date du 8 février 2011 et vient d'être reconduite le 8 février 2016.

Droit applicable

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Données personnelles

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